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Accueil
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Le Groupe au Sénat |
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Créé le 10 décembre 2002, le groupe UMP est le premier groupe sénatorial avec 155 membres. Il est dirigé par Josselin de ROHAN, Président, d’Henri de RAINCOURT et de André DULAIT qui en sont les vice-Présidents délégués. |
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Délégations parlementaires
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Les Délégations sont des organismes permanents d’information ou de contrôle, spécialisés dans un
champs d’activité déterminé. Elles peuvent être, selon les dispositions de la loi qui les institue, propres
à chaque chambre ou communes aux deux assemblées. |
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Bureau du Sénat
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Le Président du Sénat est assisté dans sa tâche par 21 sénateurs, élus ou désignés immédiatement après lui. Ils forment ensemble le Bureau du Sénat. Dans sa réunion collégiale, le Bureau a tous pouvoirs pour présider aux délibérations du Sénat et pour en organiser et diriger tous les services. |
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Les sénateurs en mission
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Les sénateurs peuvent se voir confier une mission temporaire auprès d’un membre du gouvernement. Cette mission porte sur un sujet circonscrit dans la lettre de mission reçue par le parlementaire ; elle est limitée à six mois par l’article L.O.144 du code électoral. Elle aboutit normalement à un rapport remis au ministre et publié par le gouvernement. Ce rapport n’est pas un document parlementaire. |
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Offices parlementaires
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Les Offices parlementaires sont des instances d’évaluation communes aux deux assemblées. Composés à parité de députés et de sénateurs, ils sont chargés d’une mission d’expertise et d’information.
Ils ont été créés par une loi et sont actuellement au nombre de trois. |
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Commissions permanentes
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Les commissions parlementaires sont des organismes de travail spécialisés dans l’étude de problèmes généraux ou ponctuels - notamment d’ordre législatif - avant leur examen en séance publique. Au nombre de 6, elles constituent les organes essentiels du travail législatif. |
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Observatoire de la décentralisation
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L’Observatoire sénatorial de la décentralisation est chargé de suivre les nouveaux transferts de compétences, de personnels et de moyens financiers aux collectivités territoriales, de veiller au respect des garanties financières que le Sénat a fait inscrire dans la Constitution et de formuler des propositions d’amélioration de la décentralisation. |
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International
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Comme toute Assemblée parlementaire, le Sénat entretient des relations internationales institutionnelles. Relations avec des pays étrangers, avec leurs instances gouvernementales mais surtout avec leurs institutions parlementaires. |
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