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Taxe professionnelle
Le groupe de travail de la commission des Finances du Sénat sur la taxe professionnelle commence son cycle d’auditions par celle de l’association des départements de France (ADF). Ce groupe de travail comprend, outre Philippe Marini (Oise), rapporteur général, 13 membres issus de l’ensemble des groupes politiques représentés à la commission des finances dont : Eric Doligé (Loiret),Yves Fréville (Ille-et-Vilaine), Paul Girod (Aisne), Jean-Philippe Lachenaud ( Val-d’Oise), Jacques Oudin ( Vendée), et René Trégouët (Rhône).

Au cours des mois d’avril et de mai 2004, ce groupe de travail interrogera sur les pistes de remplacement de la taxe professionnelle :
-  des associations représentatives des collectivités locales et de leurs élus (Association des maires de France, Association des maires de grandes villes, Association des communautés de France, Associations des départements de France, Association des régions de France) ;
-  des représentants des contribuables de la taxe professionnelle (ACFCI, AFEP, CCIP, CGMPE, Groupement des fédérations industrielles, Institut de l’entreprise, MEDEF, UNAPL, UPA) ;
-  le directeur général des collectivités locales du ministère de l’Intérieur, ainsi que les directeurs de la législation fiscale et de la prévision du ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie ;
-  enfin, des experts indépendants.

A l’issue de cette série d’auditions, le groupe devrait recourir à des simulations afin d’effectuer des propositions d’ici l’été.



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