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Grenelle de l’environnement

Lors de sa réunion du 11 juillet 2007, la commission des affaires économiques, a décidé de créer, sur proposition de Jean-Paul Emorine (Saône-et-Loire), président, un groupe de suivi du Grenelle de l’environnement.

Elle considère en effet que les enjeux portés par le Grenelle de l’environnement et les décisions qui y seront adoptées auront un impact décisif dans de multiples domaines relevant de sa compétence, à savoir l’énergie, la biodiversité, l’eau et les déchets, l’agriculture, le développement économique ou encore les innovations technologiques.

Il s’agit pour la commission des affaires économiques de se tenir informée des mesures envisagées et débattues et de pouvoir prendre éventuellement position. Cette anticipation apparaît d’autant plus nécessaire que certaines des mesures arrêtées connaîtront une traduction législative.

Ceci permettra également d’assurer une bonne coordination avec et entre les sénateurs qui siègeront au sein des différents groupes de travail. A ce jour participeront au Grenelle de l’environnement en tant que sénateur ou ès qualité : Fabienne Keller (Bas-Rhin), Jean Bizet (Manche), Jean-François Le Grand (Manche). Six groupes de travail ont été constitués pour formuler des propositions d’ici la deuxième quinzaine d’octobre. Il sont composés de représentants d’ONG, d’entreprises, de l’Etat, des syndicats et des collectivités territoriales et couvrent l’ensemble des problématiques du développement durable :

-  un groupe « climat » s’intéressera aux transports, à l’aménagement, à la construction, à l’habitat et à l’énergie ;
-  un groupe « biodiversité et ressources naturelles » traitera de l’eau, des espaces protégés, et inclura la pêche et les ressources halieutiques ;
-  un groupe sera dédié au thème « santé et environnement » ;
-  un groupe se consacrera à l’aménagement rural et au dialogue avec les agriculteurs ;
-  un groupe sera dédié à la compétitivité durable de l’économie et des territoires ;
-  enfin, un dernier groupe traitera de gouvernance écologique (amélioration de l’expertise, amélioration des outils économiques d’évaluation, réforme de la comptabilité nationale pour une meilleure prise en compte du développement durable).

Le Grenelle de l’environnement débouchera sur une table ronde à la fin du mois d’octobre pour arrêter un plan d’action comportant 20 à 30 mesures concrètes et quantifiables, dont la réalisation sera évaluée au fil des années.

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